Informations légales
Le présent site est la propriété du Conseil des Chevaux Hauts-de France, association enregistrée en préfecture d’Amiens sous le n°0802015323 dont le siège social est situé à la Chambre d’Agriculture de Picardie :
19 bis rue Alexandre Dumas - 80000 Amiens - France.
Adresse des bureaux :
Conseil des Chevaux Hauts-de-France
6 avenue Archimède
02100 SAINT-QUENTIN
Contacts :
Mme Fanny CARPENTIER
Chargée de mission Plan Cheval
Tél. : 03 23 09 16 73 / 06 70 85 07 59
Mail : fcarpentier@chevaux-hauts-de-france.com
Mme Delphine LEFEVRE
Secrétaire administrative
Tél. : 03 23 09 16 73
Mail : contact@chevaux-hauts-de-france.com
Le directeur de la publication du site web est Mme. Fanny CARPENTIER, en qualité de chargé de mission.
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société AMEN SAS
12-14 rond-point des Champs-Elysées - 75008 Paris - France.
RCS : 421 527 797 000 11 - Société au capital social de 37.000 €.
Limitation de responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance, avant d’avoir visité le site, de la présente notice légale et s’engage à la respecter. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations et pouvoir y avoir accès sous sa responsabilité exclusive.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web du Conseil des Chevaux Hauts-de France est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force de majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunication ou difficultés d’ordre technique.
Pour des raisons de maintenance, le Conseil des Chevaux Hauts-de France pourra interrompre son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Le Conseil Interrégional du Cheval Picardie Nord Pas-de-Calais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site du Conseil des Chevaux Hauts-de France. Ces informations étant directement fournies par les partenaires et utilisateurs mentionnés. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Le Conseil des Chevaux Hauts-de France ne pourra donc être tenue responsable des dommages directs ou indirects, tels que perte financière ou perte résultant d’une erreur ou d’une information consultée sur ce site web.
Le Conseil des Chevaux Hauts-de France ne pourrait également être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation qui pourrait en résulter.
Le Conseil des Chevaux Hauts-de Francemet tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs dues à une absence de disponibilité des informations et/ou des services et/ou de la présence d’un virus sur son site.
Informatique et Libertés
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site web du Conseil des Chevaux Hauts-de France a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) qui en a délivré le récépissé (en cours).
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations qu’il communique par l’utilisation des formulaires présents sur le site sont nécessaires en vue de permettre la diffusion de la newsletter et sont destinées au Conseil des Chevaux Hauts-de France et ses partenaires à des fins de mise en relation interactive, à but non lucratif.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site dont l’adresse est la suivante :
60 rue Édouard Leduc - 62570 Wizernes - France.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’opposition pour tout envoi d’email et/ou de prospection en écrivant au Conseil des Chevaux Hauts-de France à l’adresse suivante :
60 rue Édouard Leduc - 62570 Wizernes - France.
ou en adressant un courrier électronique via le formulaire de contact.
L’utilisateur du site web du Conseil des Chevaux Hauts-de France est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
L’utilisateur du site web du Conseil des Chevaux Hauts-de France doit également s’abstenir de diffuser, par l’envoi d’emails aux partenaires du Conseil des Chevaux Hauts-de France, tout propos susceptible de porter atteinte à l’honneur et/ou à la réputation d’autrui ainsi que tout propos ne respectant pas les règles de décence et de pertinence requises par l’utilisation du site du Conseil des Chevaux Hauts-de France.
Par conséquent, l’utilisateur du site web est informé que le Conseil des Chevaux Hauts-de France se réserve la possibilité de s’opposer à la transmission de tout message ne respectant pas les règles susvisées. L’utilisateur du site web du Conseil des Chevaux Hauts-de France reconnaît donc être informé du fait que l’association est destinataire des messages envoyés aux partenaires via le site.
Propriété intellectuelle
Les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire… et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive du Conseil des Chevaux Hauts-de France. Dans le cas contraire, les droits de copyright sont mentionnés dans la partie crédits.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du Conseil des Chevaux Hauts-de France, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web du Conseil des Chevaux Hauts-de France qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition, dans le Code de la propriété intellectuelle, de la directive européenne en date du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques du Conseil des Chevaux Hauts-de France et de ses partenaires ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse du Conseil des Chevaux Hauts-de France est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web du Conseil des Chevaux Hauts-de France en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, notamment vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.
L’utilisateur et/ou le visiteur du site web du Conseil des Chevaux Hauts-de France ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans son autorisation préalable et expresse.
Le Conseil des Chevaux Hauts-de France ne peut être tenu pour responsable des informations et/ou services contenus dans les autres sites web auxquels les internautes pourraient avoir accès par le biais de son site.
